Annexes

III.Ressources

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Le texte du livret est reproduit en français, comme dans le document officiel.

Le préambule de la Constitution de 1946 :

https://www.conseil-constitutionnel.fr/le-bloc-de-constitutionnalite/preambule-de-la-constitution-du-27-octobre-1946

La Constitution de la Vème République :

https://www.conseil-constitutionnel.fr/le-bloc-de-constitutionnalite/texte-integral-de-la-constitution-du-4-octobre-1958-en-vigueur

La Charte de l'environnement de 2004 :

https://www.conseil-constitutionnel.fr/le-bloc-de-constitutionnalite/charte-de-l-environnement-de-2004

Le référentiel de l’examen civique :

Annexe I de l’arrêté du 10 octobre 2025 relatif au programme, aux épreuves et aux modalités d’organisation de l’examen civique :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052381620